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Marques déposées par CLAUDINE BERNARD
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L'YEUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'YEUSE
CLAUDINE BERNARD

Numéro de dépôt :
3788970
Date de dépôt :
09/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
09/12/2020
L\'YEUSE de CLAUDINE BERNARD

Présentation de la marque L'YEUSE

Déposée le 9 décembre 2010 par CLAUDINE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « L'YEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est CLAUDINE BERNARD domicilié(e) ROUTE DES CONCHES - 85350 - L'ILE D'YEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claudine BERNARD domicilié(e) Route des Conches - 85350 - L'ILE D'YEU - France.

La marque L'YEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'YEUSE est expirée depuis le 9 décembre 2020.

CLAUDINE BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : LE CHÈVR'OYA , L'OGIEN


CLAUDINE BERNARD - ROUTE DES CONCHES - 85350 - L'ILE D'YEU - France


Claudine BERNARD - Route des Conches - 85350 - L'ILE D'YEU - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.